Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE FACE
BORIN Daniel

Numéro de dépôt :
92444536
Date de dépôt :
30/11/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2002

Présentation de la marque COTE FACE

Déposée le 30 novembre 1992 par BORIN Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTE FACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est BORIN Daniel, domicilié(e) 15 Route de Cugnaux - PORTET SUR GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL Laurence SERMET-COLLY - France.

La marque COTE FACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444536.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE FACE est expirée depuis le 30 novembre 2002.

BORIN Daniel a également déposé les autres marques suivantes : RENOMI DIFFUSION , FACADISTE


BORIN Daniel - 15 Route de Cugnaux - PORTET SUR GARONNE - France


IXAS CONSEIL Laurence SERMET-COLLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23

Inscription le 26 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304503 - Publication au BOPI 2000-07-26

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Inscription le 4 janvier 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°594149 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-04

Matériaux de construction non métalliques.Prestations de services relatives à la construction de bâtiments neufs ou à la rénovation.Traitement de surfaces (murs, sols, fondation). Services de distribution (livraison) et conditionnements de produits pour le bâtiment.Consultation de professionnels et d'experts en bâtiment.Conseils pour la construction et la rénovation

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.